Accueil
Informations légales
Site internet d'Eurovent Certita Certification

Entreprise :
EUROVENT CERTITA CERTIFICATION SAS
48 - 50 rue de la victoire - 75009 PARIS - FRANCE
Tél : (33) 1 75 44 71 71

513 133 637 RCS Paris - SIRET 513 133 637 00035 - TVA FR 59 513 133 637


Objet du site : Présenter et promouvoir les services de EUROVENT CERTITA CERTIFICATION


Date de la mise en ligne : 12/05/2005
Mise en ligne de la version 2 : 30/03/2009

Directeur de publication, responsable légal : EUROVENT CERTITA CERTIFICATION 

Responsable éditorial : EUROVENT CERTITA CERTIFICATION

Webmaster : EUROVENT CERTITA CERTIFICATION

Charte graphique : Studio Yvonneau

Conception, édition, direction artistique :
Ideal Productions
5, Boulevard Maupéou - 89100 SENS
Tel : 03 853 83 21 21 – Fax : 03 86 83 21 22
contact@idealprod.fr - http://www.idealprod.fr

Rédaction : EUROVENT CERTITA CERTIFICATION

Visuels : EUROVENT CERTITA CERTIFICATION

Hébergement : EUROVENT CERTITA CERTIFICATION

Le site contient :
- Base de données
- Contenu informatif
- Catalogue et base de données
- Collecte de coordonnées personnelles en ligne


Loi informatique et liberté :
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté sous le n°1130117. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à EUROVENT CERTITA CERTIFICATION.

Propriété :
Le site et les informations qu'il contient est protégé par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants-droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site http://www.idealprod.fr.